Guide des ressources
Loi sur le tabac


Conformément à la Loi sur le tabac, il est strictement interdit de fumer dans tous les locaux du cégep et à moins de 9 mètres des entrées sous peine de sanctions. C’est pourquoi nous demandons aux fumeurs d’utiliser les cendriers disposés à 9 mètres à l’extérieur des différentes entrées des pavillons.


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Loi sur les collèges
La Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel constitue le fondement de la législation québécoise sur l’enseignement collégial. Elle autorise le pouvoir exécutif (conseil des ministres et ministre) à réglementer par voie de règlements ou d’arrêtés en conseil, tout autant qu’elle permet aux établissements institués comme collèges de dispenser l’enseignement collégial et de réglementer leurs activités.

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Loi sur les droits d’auteur
Pour les œuvres incluses dans le répertoire de textes de COPIBEC.

Par le biais d’une entente, COPIBEC accorde aux établissements d'enseignement collégial une licence globale de reproduction qui leur donne accès à des milliers d'œuvres protégées, et ce, tant canadiennes qu'étrangères. En contrepartie de la licence obtenue, le Cégep de Sept-Îles s’engage à respecter certaines limites de reproduction et à rémunérer les auteurs et les éditeurs pour la reproduction de leurs œuvres.

Pour connaître la Loi sur le droit d'auteur, cliquez ici.
Loi sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels (organismes publics)
Conformément aux dispositions de l’article 65 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, le Cégep de Sept-Îles vous informe que les renseignements nominatifs qu’elle recueille aux fins de votre engagement de même que ceux qu’elle consignera éventuellement à votre dossier sont confidentiels et ne serviront qu’à la gestion administrative et financière de votre dossier.

Vous pouvez vous prévaloir du droit d’accès à votre dossier à la Direction des ressources humaines en présence d’un représentant du Cégep. La loi vous assure également le droit de rectification d’un renseignement erroné versé à votre dossier, droit qui doit être exercé auprès du Service des ressources humaines.

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Politique de communication

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Politique de gestion des ressources humaines

En refonte ou attente d'approbation.

Politique de gestion du personnel d’encadrement

En refonte ou attente d'approbation.

Politique de valorisation de la langue française

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Politique en matière de santé et de sécurité

Depuis plusieurs années, le Cégep de Sept-Îles s’efforce d’offrir un milieu de travail, d’étude et de recherche sain et sécuritaire, dans le respect des lois et des règlements qui encadrent la santé et la sécurité au travail.

Il poursuit maintenant plus loin son engagement de prendre en charge la gestion de la santé et de la sécurité et d’intégrer la prévention dans l’enseignement général et professionnel.

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Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIÉA)

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Programme de dotation

En refonte ou attente d'approbation.

Programme d’accès à l’égalité en emploi

En refonte ou attente d'approbation.

Programme d’accueil et d’intégration du personnel

En refonte ou attente d'approbation.

Programmes d’évaluation

En refonte ou attente d'approbation.

Règlement de régie interne
Comme son nom l’indique, le Règlement de régie interne du Cégep est le règlement qui, conformément à la Loi sur les collèges, vient fixer les normes et les règles de base relativement à la gestion institutionnelle.


Règlement sur le régime d’études collégiales (RREC)
Ce règlement a été édicté par décret du gouvernement en 1993, en application des dispositions de la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel. Il régit l’admission des étudiants, certains aspects des programmes, l’évaluation des apprentissages, la sanction des études ou autres, pour l’ensemble des collèges du Québec.
Règlement sur les conditions de travail des cadres
Les conditions de travail du personnel d’encadrement du réseau collégial sont régies par le Règlement déterminant certaines conditions de travail des cadres des cégeps. Ce règlement détermine le salaire et les avantages sociaux auxquels les cadres des cégeps ont droit.

Pour consulter ce règlement, cliquez ici.
Vivre l'expérience
Cégep de Sept-Îles, c'est :
Des sorties éducatives
Des laboratoires à la fine pointe de la technologie
Des enseignants qualifiés et disponibles
La possibilité de choisir des cours de la formation générale du côté anglophone
La participation à des concours littéraires, cinématographiques, soirées culturelles, etc.
Des opportunités d'implication dans divers événements culturels régionaux
La réalisation de projets rémunérés
Des stages en milieu de travail et partenariats avec divers établissements
L'option Alternance travail-études dans plusieurs programmes
Le développement durable enseigné tout au long du parcours
L'intégration des notions d'Industrie 4.0 (usine intelligente)
Entre identité et créativité
Pour se retrouver dans le monde d’aujourd’hui,
être un lieu d’identité et de créativité,
voilà ce que propose le Cégep de Sept-Îles...
Ce projet est au cœur de ses activités de formation et de recherche et notamment de certaines expériences inédites qu’il met de l’avant pour ses étudiants :
  • Participer à la production de connaissances en s’associant aux travaux d’unités de recherche : Institut technolo­gique de maintenance industrielle, Chaire industrielle de recher­che en exploitation et maintenance ferroviaire, Groupe de recherche sur l’écriture nord-côtière, Institut nordique de recherche en environnement et santé au travail, Pôle santé…
  • Expérimenter de nouvelles méthodes d’enseignement : « active learning », classes inversées, technopédagogie, outils de simulation, enseignement intensif…
  • Appliquer le concept d’Usine 4.0, l’usine intel­ligente de demain, aux activités de formation et de recher­che en maintenance industrielle, électronique industrielle et informatique.
  • Bénéficier d’une vie étudiante misant sur la culture littéraire et scientifique : nuits blanches thématiques, partenariat avec le milieu, développement de l’entrepreneuriat, Fablab…
Dans les projets liés à ces expériences, le Cégep de Sept-Îles opère en partenariat avec des entreprises et universités renommées : IBM, Pratt & Whitney, Aluminerie Alouette, ArcelorMittal, constituantes de l’Université du Québec (École de technologie supérieure, UQAM, UQAR, UQAC), Université Laval, Wisconsin-Madison University, Universidad Nacional de Rosario, Suzhou Chien-Shiung Institute of Technology…

Sept-Îles, carrefour nordique et maritime, est la porte d’entrée d’un immense territoire qui constitue à bien des égards la nouvelle frontière du Québec. Par ses activités de formation et de recherche, le Cégep de Sept-Îles joue un rôle clé dans le développement de ce territoire et, à travers les domaines d’expertise qui lui sont propres, il se distingue et est reconnu à l’échelle du Québec.
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