Guide des ressources
Absence (3 jours ou moins)

Personnel enseignant à l’enseignement régulier

Les enseignants sont responsables de la gestion de leur présence en classe et de leur horaire de disponibilité. En conséquence, chacun doit informer le Cégep en cas d'absence. Un enseignant qui s'absente doit, dans toute la mesure du possible, tenter de se faire remplacer.

Procédure à suivre pour signaler toute absence aux cours
1. Appelez le service de l’organisation de l’enseignement et laissez un message sur la boîte vocale du poste 297 (système actif 24 heures par jour).

2. Pour annoncer votre retour à la suite d’un retard ou d’une absence, vous devez impérativement venir signer une déclaration d’absence ou de retard dès votre retour au Cégep. Comme la durée de votre absence pour maladie est déterminée en fonction du moment où vous procéderez à la signature de cette déclaration d’absence, si votre maladie prend fin une journée pendant laquelle vous n’avez pas à fournir de prestations de cours, vous devrez tout de même, pour signaler la fin de votre maladie, vous présenter pour signer la déclaration d’absence et ainsi signifier votre retour officiel.


Chargés et chargées de cours de la formation continue

Vous devez aviser la direction concernée et transmettre, dès que possible, la date de reprise du cours, après entente avec les étudiants concernés.


Personnel-cadre, de soutien et professionnel

Un employé qui prévoit un retard ou une absence doit informer le responsable de son service et indiquer les motifs et la durée de son absence. Tout motif d’absence (maladie, raison personnelle, congé social, vacances, etc.) doit être déclaré sur la feuille de temps.
Une absence de courte durée, trois (3) jours ou moins, est signalée au supérieur immédiat. À son retour au travail, l'employé remplit le formulaire disponible.
Absence de plus de trois (3) jours et de moins de 104 semaines


Pour tous les employés

Le Collège est en droit de réclamer un certificat médical d’une personne salariée qui s’absente en invoquant son état de santé. Le certificat médical est un document provenant d’un médecin attestant minimalement de la nature et de la durée de l’invalidité. Il est plus complet qu’un simple billet médical qui est en soi insuffisant pour établir votre droit au versement de prestations de maladie par le Collège.

Par conséquent, à moins d’une urgence, l’employé qui se rend chez son médecin devrait se munir d’un tel formulaire surtout s’il a des motifs de croire que son médecin recommandera un congé de quatre (4) jours ou plus.

Le Collège a le droit de connaître la nature de l’invalidité et sa durée probable et ce, conformément à la convention collective. Le Collège est en droit de savoir s’il s’agit d’une maladie incapacitante selon les fonctions de travail de cette personne. Le diagnostic, la nature du suivi médical requis et ce qui fait que l’invalidité rend l’employé incapable d’exercer ses fonctions doivent être démontrés. Le Collège doit exiger la production d’un rapport médical complet comportant tous les éléments précédents. La simple attestation que l’employé ne peut travailler ne constitue pas un certificat adéquat donnant accès à l’assurance traitement.


Le certificat doit contenir l’avis du médecin et non les simples déclarations de l’employé. Il doit avoir été établi à la suite d’une consultation en personne.

À défaut de fournir un tel certificat, le Collège peut refuser de verser l’assurance traitement à la suite du délai de carence de cinq (5) jours. Par ailleurs, à l’échéance d’un rapport médical, l’employé doit être en mesure de produire un nouveau rapport médical fournissant tous les renseignements établissant que l’invalidité doit se poursuivre tout en indiquant la nouvelle date de retour probable.

La direction des ressources humaines est chargée d’assurer le suivi des dossiers de maladie tout comme le suivi des dossiers des accidents de travail.

Dans tous les cas où un certificat répondant aux normes spécifiées n’a pas été fourni, le Collège se réserve le droit de référer l’employé à un médecin qu’il désigne. Les frais de l’expertise médicale effectuée à la demande de l’employeur sont à la charge de l’employeur.
Absence pour invalidité prolongée (104 semaines et plus)

Pour tous les employés

Après la 104e semaine d’absence pour maladie, l’employé qui recevait des prestations d’invalidité cessera de bénéficier de la couverture de l’assurance traitement offerte par le Cégep. À compter de cette date, c’est l’assureur collectif qui assure le suivi médical et la couverture pour invalidité. Dès lors, l’employé devra transiger avec l’assurance et fournir les pièces médicales requises mais aussi, possiblement se soumettre à une expertise médicale pour maintenir son droit à des prestations.

Au moment du retour au travail, la Direction des ressources humaines devra être avisé dans un délai raisonnable afin qu'il puisse procéder aux vérifications nécessaires et ainsi s’assurer que l’employé est bel et bien en état de reprendre ses tâches habituelles. L’employé devra alors présenter à la Direction des ressources humaines, le document médical attestant de sa capacité à retourner au travail. Le Cégep pourra exiger une expertise médicale auprès de son spécialiste de la santé afin d’évaluer la capacité de l’employé à revenir au travail de manière sécuritaire tant pour lui que pour les collègues de travail ou même pour les étudiants, le cas échéant.
Accès au dossier de l'employé
Toute personne peut accéder à son dossier d’employé en vertu de la Loi d’accès à l’information en présence d’un employé de la direction générale ou des ressources humaines. L’employé complète et soumet un formulaire de demande qui par la suite, est autorisé par le directeur des affaires corporatives.
Accident de travail
Dès qu’un accident de travail survient, impliquant ou non un arrêt de travail, celui-ci doit être déclaré immédiatement au supérieur concerné ou à défaut, à la Direction des ressources humaines pour que l’événement soit consigné au registre.

Il se peut que l’urgence de la situation ait empêché l’employé de faire sa déclaration immédiatement. Il doit alors remettre dès que possible le billet médical CSST dûment complété. Il va de soi que l’employé blessé ne doit pas omettre d’aviser son médecin qu’il a été victime d’un accident de travail.
Affichage des emplois
Lorsque la Direction des ressources humaines procède à une ouverture de poste ou de charge (vacant, remplaçant, occasionnel, projet spécifique ou autre) pour l’une ou l’autre des catégories de personnel, il procède à un affichage interne sur le babillard, situé au début du corridor de l’entrée principale et sur le site Internet du Cégep.
Assurances collectives
Les employés salariés du Cégep doivent adhérer au régime d’assurances collectives de leur groupe. Des exemptions de protection sont possibles, si la preuve est faite qu’un salarié est protégé en vertu d’un contrat d’assurance-groupe comportant des garanties similaires.

Un livret explicatif comportant les principales dispositions des contrats d’assurances collectives est remis à chaque employé.

L’enseignant chargé de cours ne peut adhérer aux assurances collectives. L’employé occasionnel ou remplaçant qui est à l’emploi du Cégep peut adhérer aux régimes d’assurance-vie, de maladie et de traitement, après 6 mois de service continu.
Attestation (emploi et salaire)
L’employé qui désire obtenir une attestation d’emploi ou attestation de salaire doit s’adresser à la Direction des ressources humaines (poste 290, local D-128). Un délai de 5 jours est requis pour la production de ces documents.
Bulletin d'information
Chaque mois, la Direction des communications publie à l’interne le bulletin Points de repère.

Envoyé par courrier électronique à tout le personnel, le bulletin informe les membres du personnel sur les dossiers menés par le Cégep dans le cadre de sa planification stratégique, les réalisations de nos étudiants et des membres du personnel, en plus de tenir au courant des activités pédagogiques, sociales, sportives et culturelles du Cégep.

Pour transmettre des informations, des communiqués ou des commentaires, veuillez-vous adresser à la Direction des communications, local D-121, poste 236.

Calendrier scolaire
Le calendrier scolaire est publié à chaque année en version papier et en version électronique, sur le site Internet du Cégep. Lorsque des modifications sont apportées en cours de session, la Direction des études publie un calendrier modifié ayant fait l’objet de l’approbation de la direction générale.

Pour consulter le calendrier scolaire, cliquez ici (119.19 KB) .

Cessation d'emploi
Une cessation d’emploi peut être émise lors d’une fin d’emploi, de la prise d’un congé de maternité, de maternité ou d’une retraite. Il faut s'adresser à la Direction des ressources humaines.

Le membre du personnel dont le contrat vient à échéance, doit remettre au plus tard le dernier jour d’emploi les objets suivants :
  • les clés de locaux;
  • les clés de casiers;
  • les volumes empruntés;
  • tout matériel dont le Cégep est propriétaire.

Charge individuelle d'enseignement (CI)
La charge individuelle d’enseignement (CI) est le résultat d’un calcul précis prévu à la convention collective du personnel enseignant. Le Collège vous attribue une charge d'enseignement et fixe la valeur de cette charge individuelle (CI). Ce calcul étant effectué et transmis à la Direction des ressources humaines, servira à fixer votre rémunération. Les conditions de travail, notamment la rémunération du personnel enseignant précaire (non permanent), sont déterminées par le résultat de ce calcul.

Pour recevoir un plein salaire en une session, un enseignant doit bénéficier de 40 à 44 unités de CI. Tout excédent pourra servir à établir le nombre d’unités requises en un an pour avoir une charge à temps complet permettant d’obtenir le salaire annuel prévu et une année d’ancienneté (80 à 88 unités de CI).

Les trois (3) paramètres qui déterminent ce résultat sont les heures de prestation de cours, soit le nombre d’heures d’enseignement que l’enseignant passe en classe, les heures de préparation soit le nombre d’heures différentes d’enseignement que l’enseignant doit préparer et enfin le nombre d’étudiants que l’enseignant doit rencontrer et dont il doit corriger les travaux et les examens. Pour effectuer ce calcul, veuillez consulter la convention collective du personnel enseignant à l’article 8-6.00, soit l’article se rapportant au calcul de la charge de travail d’une enseignante ou d’un enseignant.

Quant au personnel chargé de cours, tant à la Formation continue qu’à l’enseignement régulier dans les rares cas applicables, l’enseignant doit dispenser 525 heures de cours pour bénéficier d’un an d’ancienneté. C’est sur cette base que les calculs sont effectués.

Congés fériés et chômés

Personnel enseignant

Le personnel enseignant bénéficie des congés fériés indiqués au calendrier scolaire. Le contrat collectif de travail fait en sorte qu’un enseignant est disponible environ une semaine avant le début des cours à l’automne et sa disponibilité se termine vers la mi-juin à une date convenue avec le Syndicat en comité des relations de travail (CRT).

Exprimé autrement, cela signifie qu’outre les deux (2) mois de vacances du personnel enseignant qui s’étendent de la mi-juin à la mi-août et outre les journées fériées accordées au personnel, le personnel enseignant doit être disponible pour les besoins des étudiants et les besoins du Cégep.


Personnel cadre, professionnel et de soutien

Le personnel de soutien, d’encadrement et professionnel bénéficient de treize jours fériés et payés par année. Les dates des congés fériés sont établies, après entente, en tenant compte du calendrier scolaire.

Contrat d'engagement
Si, par exemple, vous êtes un nouvel enseignant, la Direction des ressources humaines vous a probablement offert la charge pour laquelle vous aviez postulé et pour laquelle un comité de sélection vous a rencontré en entrevue.

Cette offre, dès qu’elle est suivie d’une acceptation verbale ou écrite de votre part dans un délai raisonnable, constitue votre contrat. Le contrat ne prend pas naissance par un écrit; le contrat de travail est créé par entente (offre et acceptation d’une charge de travail). Le document communément appelé contrat ne fait ainsi que confirmer le contrat ou constater l’entente. Ce sont là des remarques qui s’appliquent à tout employé.


Demande de congé
Toute demande de congé, en vertu d’une disposition quelconque de la convention collective applicable, doit être soumise, par écrit, à la Direction des ressources humaines. Cependant, il est recommandé à l’employé de soumettre une copie de sa demande à son supérieur immédiat de même qu'au syndicat dont il est membre. Dans la plupart des cas, la convention collective prévoit un délai minimal pour soumettre une telle demande.

Même en l’absence d’une disposition explicite à ce sujet, une demande doit être déposée dans un délai raisonnable au Service des ressources humaines (local D-123, poste 238).

Disponibilité
La disponibilité prévue d'un enseignant pour les étudiants doit normalement être indiquée près du bureau de celui-ci. Le travail de préparation de cours et la correction des travaux ne nécessitent pas forcément une présence continue au collège.

Toutefois, le Cégep doit être en mesure de rejoindre un enseignant pendant ses heures de disponibilité. La convention collective prévoit à l’article 8-3.00 que l’enseignant à temps complet est à la disposition du Cégep pendant trente-deux heures et demie (32,5) par semaine. Cette disponibilité est normalement de six heures et demie (6,5) par jour. L’enseignant à temps partiel doit fournir une disponibilité au prorata d’une charge à temps plein.

Pour plus de précisions relativement à la disponibilité de l’enseignant, veuillez consulter l’article 8-3.00 de la convention collective du personnel enseignant notamment là où il est question de l’horaire du personnel enseignant.

Dossier de l'employé
La Direction des ressources humaines agit avec la présomption que le dossier de tout employé est constamment à jour. Il appartient à chaque employé d’informer la Direction des ressources humaines de tout ajout ou changement relié à la scolarité, à l’expérience, au lieu de résidence, au numéro de téléphone, etc.

Toute personne peut accéder à son dossier d’employé en vertu de la Loi d’accès à l’information.

Cependant, pour ce faire, l’employé doit compléter et soumettre durant les heures de travail un formulaire de demande qui doit être autorisé par le directeur des affaires corporatives. Par la suite, dans un délai raisonnable, la personne aura le loisir de consulter sur place son dossier en présence d’un employé de la Direction des ressources humaines.

Embauche
La personne nouvellement embauchée est priée de se présenter à la Direction des ressources humaines dans le but de procéder à l'ouverture de son dossier.

Documents à remettre à l’embauche

Dans le but de finaliser le processus d’embauche, de procéder à l’ouverture du dossier et de permettre au Cégep de déterminer le traitement à verser, le nouvel employé doit fournir, à la Direction des ressources humaines, les documents suivants :

  • Relevés de notes, attestations, bulletins et diplômes officiels pour les études secondaires, collégiales et universitaires (ces documents doivent porter la signature du registraire de l’établissement concerné);
N.B. Tous les documents de scolarité doivent être remis à la Direction des ressources humaines au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date d'embauche.
  • Tout autre document exigé au concours (par exemple : membre d’une corporation, permis, etc.);
  • Attestations d’emplois pertinentes à la fonction visée. Ces attestations incluent les informations suivantes :
- la nature de l’emploi;
- la durée de l’emploi (date de début et de fin);
- le type d’emploi (temps complet ou temps partiel)
(pour un emploi à temps partiel, il faut préciser le nombre d’heures travaillées par semaine ou l’équivalent à temps complet).

Ces attestations doivent être signées par le responsable du personnel des employeurs précédents.

La personne nouvellement embauchée est la seule responsable de la remise des documents énumérés ci-haut.


Scolarité (selon les qualifications exigées pour chaque classe d’emploi)

Les relevés de notes, les attestations, les bulletins et les diplômes officiels des études secondaires, collégiales et universitaires en cours et/ou complétés doivent porter le sceau officiel de l’établissement d’enseignement. L’employé doit fournir deux photocopies de ces documents. D’autres conditions peuvent être exigées, par exemple, détenir un permis, être membre d’une corporation, etc. Il appartient à chaque employé de s’assurer que son dossier soit maintenu à jour.

Expérience

Les attestations d’emploi pertinentes à la fonction visée comprennent les informations suivantes : la nature de l’emploi, la durée (date de début et de fin) ainsi que le type d’emploi (temps complet, temps partiel). Pour un emploi à temps partiel, le nombre d’heures travaillées par semaine ou l’équivalent à temps complet est nécessaire. La personne nouvellement embauchée doit fournir une photocopie de ces documents. Ces attestations doivent être signées par une personne responsable pour tout employeur concerné. L’ensemble des documents exigés doit être remis à la Direction des ressources humaines au plus tard dans les trente jours suivant la date d’engagement.

Lors de l’engagement, la Direction des ressources humaines remet certains documents à l’employé afin de lui permettre de prendre connaissance des informations qui le conduiront à faire des choix relatifs aux avantages sociaux offerts. Différents formulaires liés aux assurances collectives, au régime de retraite, le calendrier scolaire et celui des jours fériés, etc. sont remis à tout nouvel employé.

Évaluation du rendement
Le Cégep de Sept-Îles est doté d’une politique d’évaluation du personnel d’encadrement et de deux programmes d’appréciation du rendement, soit celui du personnel professionnel et celui personnel de soutien. Ces processus visent à clarifier les rôles, tâches et responsabilités des employés, à favoriser la communication, à évaluer et reconnaître la contribution des individus à la réalisation des objectifs qui leur sont impartis selon leur rôle et responsabilités et enfin, à identifier des besoins de perfectionnement ou des pistes de cheminement de carrière, le tout dans une perspective de développement et d’aide au personnel de soutien.

Veuillez consulter les documents concernés pour plus de détails.

L’évaluation des hors cadres (Direction générale et Direction des études) est prévue dans la politique concernant leur nomination et leur renouvellement de mandat. Le directeur général évalue le directeur des études et fait rapport auprès du conseil d’administration. Quant au directeur général, un comité spécial, composé de membres du conseil d’administration, procède à son évaluation et dépose son rapport au conseil d’administration qui aura à en tenir compte lorsque viendra le moment de prendre la décision relative au renouvellement et à la durée du mandat.

Fournitures de bureau et papeterie
Chaque département et chaque service gère la papeterie et le matériel de bureau défrayés à même son budget d’opération. C’est le département ou le service qui assure le bon usage et la répartition de ces ressources pour chaque membre du personnel.

Le coordonnateur ou la coordonnatrice du département ou du service autorise et signe les formulaires et les réquisitions appropriées. Le personnel est prié de noter qu’il est formellement interdit d’utiliser la papeterie et la fourniture du Cégep pour des besoins personnels.

Il est également interdit d’utiliser la signature graphique du Cégep pour des besoins autres que les besoins de l’institution sans l’autorisation écrite de la Direction des communications.
Frais de déplacement et remboursement (directive)
La politique des frais de déplacement détermine les paramètres servant à compenser les dépenses de voyage encourues par un employé du Cégep dans le cadre de son travail et à en fixer les procédures de remboursement.

Pour consulter l’énoncé de cette politique, cliquez ici. (36.93 KB)

Pour un formulaire de demande de remboursement, cliquez ici (52.52 KB) .

La procédure de remboursement stipule qu’après chaque activité, la personne qui a encouru les frais remplit le formulaire prescrit et l’achemine à son supérieur immédiat, accompagné des pièces justificatives aux fins d’approbation. La réclamation doit être signée et datée par le requérant. Une fois approuvé, le formulaire est transmis à la Direction des ressources financières pour vérification et paiement.

L’application de la politique relative au remboursement des frais de déplacement est sous la responsabilité du directeur des ressources financières.

GRÉNOC
Le Groupe de recherche sur l’écriture nord-côtière (GRÉNOC) a vu le jour au Cégep de Sept-Îles au cours de l’année 2005-2006. Ses principaux objectifs sont de deux (2) ordres principalement :

1. Faire l’inventaire, relire et commenter des écrits qui décrivent dans divers langages de la Côte-Nord à travers son histoire, ses réalités, sa mythologie, les fondements de sa vitalité et de son originalité.

2. Mener à bien, chaque année, à travers une approche pédagogique « large et ouverte » quelques projets visant la sensibilisation, la diffusion, l’animation et l’éducation au sens large. Le projet principal correspond à la publication annuelle d’une revue rendant compte des travaux du GRÉNOC, la revue Littoral. Cette revue est disponible au coût de 10$ au bureau D-118.

Harcèlement psychologique
Afin d’assurer à l’ensemble de la communauté collégiale un milieu d’études et de travail sain et harmonieux, exempt de toute forme de harcèlement psychologique ou sexuel et qui respecte la santé, la sécurité et l’intégrité physique et psychologique des employés et des étudiants, le Cégep s’est doté d’une politique contre le harcèlement psychologique et la violence en milieu de travail.

Le harcèlement psychologique se définit comme étant une conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou non désirés, laquelle porte atteinte à la dignité ou à l’intégrité psychologique ou physique du salarié et qui entraîne, pour celui-ci, un milieu de travail néfaste. (Extrait de la Loi sur les normes du travail.)

Pour consulter la politique, cliquez ici. (41.37 KB)

Heures supplémentaires
Le Cégep n’a pas pour coutume de favoriser le temps supplémentaire. Toutefois, il peut arriver que les besoins d’un service, l’expertise requise et les difficultés de recrutement obligent le Cégep à offrir du temps supplémentaire à un employé régulier à temps plein. Le Cégep favorise également l’embauche d’étudiants pour moins de vingt (20) heures par semaine durant la session pour les emplois relatifs aux activités étudiantes.

Dans la mesure du possible, le Cégep préfère que le temps supplémentaire soit cumulé pour être repris ultérieurement en temps au cours de l’année.

Ce n’est qu’exceptionnellement que la rémunération du temps supplémentaire peut être autorisée par la direction et le service doit disposer du budget requis.

Horaire flexible
Depuis l’automne 2011, le Cégep de Sept-Îles s’est engagé dans une démarche d’amélioration de la qualité de vie au travail en implantant un programme d’horaire flexible. Le programme s’applique à tous les employés du Cégep de Sept-Îles, à l’exception du personnel enseignant. Par le biais de ce programme, l’employé choisit parmi les mesures suivantes celle qui répond le mieux à ses besoins, après entente avec le supérieur immédiat : soit l’horaire de travail adapté ou la semaine de travail comprimée. Pour plus d’informations, consultez le programme et/ou la direction des ressources humaines.

Le Cégep offre également au personnel administratif (non syndiqué, professionnel et de soutien) la possibilité d’adhérer à l’horaire spécial du mois de juin. Cette période s’étend de la première jusqu’à la dernière semaine de juin. Cet horaire permet de comprimer la semaine de travail afin d’être en congé le vendredi après-midi durant le mois de juin.

Pour faire ce choix, le personnel concerné doit compléter le formulaire disponible à la Direction des ressources humaines.

Aussi, par le biais des différentes conventions collectives, il existe le Programme volontaire de réduction de temps de travail (PVRTT) qui permet de concilier le travail et la vie personnelle.

Litige pédagogique
Au Cégep de Sept-Îles, la Direction des études est responsable de mettre en place un processus de gestion d’ordre pédagogique dans lequel les étudiants et les professeurs peuvent s’exprimer sans contrainte et en toute confidentialité sur la nature d’un conflit les opposant.

Dans l’accomplissement de ces responsabilités, elle fait connaître et applique le présent processus en faisant appel à un esprit de coopération, de conciliation, de professionnalisme, de respect et de diligence de la part de toutes les parties impliquées dans un litige d’ordre pédagogique. En effet, au Cégep, nous misons avant tout sur le dialogue, de telle sorte que dès l’émergence du problème les parties devraient initier les échanges afin de trouver des solutions à un conflit qui les oppose.

Pour connaître les conciliateurs nommés d’office et ceux qui ont été identifiés d’un commun accord par le Syndicat des enseignants et l’Association des étudiants ou pour obtenir une copie de la procédure, contactez le Service de l’organisation de l’enseignement, au poste 297.

Paie et déductions à la source
La paie régulière est déposée directement au compte bancaire de l’employé le jeudi, aux deux (2) semaines. L’employé choisit son institution financière. Le bordereau de paie est disponible dans le système Omnivox.

En plus des déductions régulières effectuées à la source par les services financiers, notamment les impôts sur le revenu, la Régie des rentes du Québec, les cotisations syndicales, les cotisations à l’assurance-emploi, les cotisations aux régimes de retraite et aux régimes d’assurances collectives, il est possible d’ajouter d’autres déductions : le Fonds de solidarité, le rachat de vacances, le paiement pour le stationnement, une contribution à l’organisme de bienfaisance, etc.

Perfectionnement
La Direction des ressources humaines est responsable de l’application de la politique sur le perfectionnement du personnel enseignant, professionnel et de soutien. Une politique sur le perfectionnement du personnel cadre, sous la responsabilité de la Direction générale, est aussi en vigueur et disponible sur le site Internet du Cégep.

Un comité paritaire est formé pour chaque catégorie de personnels. Ces comités analysent les besoins et les demandes de perfectionnement soumises dans le respect des politiques en vigueur.

De plus, la Direction des études offre du perfectionnement d’ordre pédagogique aux enseignants du Cégep, par l’entremise du programme Performa de l’Université de Sherbrooke dont les coûts sont assumés par les budgets de perfectionnement du personnel enseignant.

Les différents formulaires sont disponibles sur le site Internet du Cégep de Sept-Îles, dans la section Documentation.

Permanence
Un employé, quelle que soit son accréditation syndicale, ne peut obtenir la permanence (la sécurité d’emploi) sans l’ouverture d’un poste.

L’ouverture d’un poste résulte soit de la décision du Cégep dans le cadre de la planification de ses effectifs ou soit d’une obligation du Cégep à un moment donné en vertu d’une convention collective compte tenu d’un ensemble de circonstances ou d’éléments déclencheurs.

Un employé ne peut obtenir la sécurité d’emploi immédiate dès la création d’une charge de projet (PNE), d’un projet spécifique (personnel de soutien) ou d’une charge d’enseignement (personnel enseignant), selon le cas, ou parce qu’il effectue le remplacement d’une personne salariée régulière en invalidité pour une courte ou pour une longue durée. Une création de poste ou une vacance à un poste est nécessaire pour qu’une personne salariée puisse obtenir la permanence, qu’elle puisse devenir titulaire d’un poste ou qu’elle bénéfice de la sécurité d’emploi; ces différentes expressions décrivant toutes une même réalité.

Voici les articles qui traitent de la permanence dans les différentes conventions collectives :

- Personnel enseignant : article 5-2.00 de la convention collective (FNEEQ-CSN)

- Personnel professionnel : article 5-1.00 de la convention collective du personnel professionnel (FPPC-CSQ)
- Personnel de soutien : article 5-1.00 de la convention collective (FEESP-CSN)

Programme d'aide aux employés
Le programme d’aide, offert gratuitement, consiste en un ensemble de mesures ayant comme objectif d’aider les employés à prévenir ou à solutionner différents types de problèmes personnels.

Le principal objectif de la firme mandatée est de soutenir les gestionnaires, les employés et les représentants des employés dans la résolution de problèmes personnels, professionnels ou de gestion, pouvant découler entre autres, de situations de crise ou d'événements traumatisants.

Voici les coordonnées :
1 888 687-9197
24 heures sur 24, 7 jours sur 7


Dépliant (1.27 MB)

Programme de prévention
Conformément à la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST), le Cégep de Sept-Îles vous transmet son programme de prévention des accidents du travail qui est en soi un plan d’action visant à éliminer ou à contrôler les dangers au travail. Comme employeur, nous avons la responsabilité d’assurer par des mesures concrètes la prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles dans le milieu de travail et d’intégrer la santé et la sécurité au travail comme une valeur individuelle, collective et quotidienne. Nous vous invitons donc à en prendre connaissance.

La direction des ressources matérielles coordonne le programme de prévention en collaboration avec les autres directeurs de service.


Programme de prévention (205.89 KB)

Réduction du temps de travail (PVRTT)
De façon variée, le Programme volontaire de réduction du temps de travail (PVRTT) est disponible à tous les employés syndiqués. Il offre la possibilité de bénéficier de plus de temps libre et/ou d’améliorer l’équilibre travail-famille dans sa vie personnelle.

Les dispositions relatives au PVRTT se retrouvent à ces endroits :

- Personnel enseignant : article 5-14.00 de la convention collective du personnel enseignant
- Personnel professionnel : article 8-13.00 de l’Annexe C de la convention collective (FPPC)
- Personnel de soutien : annexe E et les clauses 7-13.22 et 7-13.23 de la convention collective (FEESP)

Régimes de retraite
En occupant un emploi régulier au Cégep de Sept-Îles, la personne participe à un régime qui complète les protections prévues par les régimes publics.

Les deux principaux régimes de retraite administrés par la Commission administrative des régimes de retraite et d’assurance (CARRA) sont :

1. Le régime de retraite des employés du gouvernement et des organismes publics (RREGOP). Ce régime en vigueur depuis le 1er juillet 1973 est actuellement obligatoire pour tous les employés du Cégep, à l’exception des étudiants qui occupent des emplois de salariés-étudiants.

2. Le régime de retraite du personnel d’encadrement (RRPE) applicable à tous les cadres, sauf pour ceux provenant d’un autre groupe de salariés et qu’il n’ont pas exercé de fonctions de cadre que pour une période supérieure à deux ans.

La personne qui désire plus d’information concernant sa retraite et/ou son régime doit s’adresser à la Direction des ressources humaines au poste 290. Pour faciliter la compréhension du dossier, il faut être disposé à nous fournir un « état de participation » récent.

Le Cégep organise périodiquement des sessions de préparation à la retraite. Vous pouvez signaler votre intérêt à participer à une prochaine session en composant le poste 238.

Salle des chargés de cours (formation continue)
Le Cégep met une salle à la disposition des chargés de cours. Vous y trouvez un lieu propice à la préparation de vos cours ou à la correction des travaux de vos étudiants. Un micro ordinateur est mis à la disposition des enseignants de cette direction. Pour avoir accès à cette salle, vous devez vous adresser aux employés de la formation continue.
Vacances annuelles

Pour le personnel enseignant

La Direction des ressources humaines transmet à chaque employé, au début du mois d’avril de chaque année, le formulaire « choix de vacances » précisant le nombre de jours de vacances accumulés pour l’année en cours. Ce formulaire est complété par l’employé et approuvé par son supérieur après analyse des besoins du service. Ces jours de vacances doivent se prendre durant l’année qui suit celle de leur acquisition.

Pour le personnel cadre, professionnel et de soutien

La Direction des ressources humaines transmet au mois d’avril de chaque année le relevé des vacances gagnées pour l’année en cours qui fait état de la banque de vacances cumulées de même que le formulaire permettant à l’employé de faire sa prévision de vacances annuelles afin de la soumettre à son supérieur immédiat. Une fois approuvé par ce dernier, le tout est transmis à la Direction des ressources humaines au plus tard le 1er mai.

Vivre l'expérience
Cégep de Sept-Îles, c'est :
Des sorties éducatives
Des laboratoires à la fine pointe de la technologie
Des enseignants qualifiés et disponibles
La possibilité de choisir des cours de la formation générale du côté anglophone
La participation à des concours littéraires, cinématographiques, soirées culturelles, etc.
Des opportunités d'implication dans divers événements culturels régionaux
La réalisation de projets rémunérés
Des stages en milieu de travail et partenariats avec divers établissements
L'option Alternance travail-études dans plusieurs programmes
Le développement durable enseigné tout au long du parcours
L'intégration des notions d'Industrie 4.0 (usine intelligente)
Entre identité et créativité
Pour se retrouver dans le monde d’aujourd’hui,
être un lieu d’identité et de créativité,
voilà ce que propose le Cégep de Sept-Îles...
Ce projet est au cœur de ses activités de formation et de recherche et notamment de certaines expériences inédites qu’il met de l’avant pour ses étudiants :
  • Participer à la production de connaissances en s’associant aux travaux d’unités de recherche : Institut technolo­gique de maintenance industrielle, Chaire industrielle de recher­che en exploitation et maintenance ferroviaire, Groupe de recherche sur l’écriture nord-côtière, Institut nordique de recherche en environnement et santé au travail, Pôle santé…
  • Expérimenter de nouvelles méthodes d’enseignement : « active learning », classes inversées, technopédagogie, outils de simulation, enseignement intensif…
  • Appliquer le concept d’Usine 4.0, l’usine intel­ligente de demain, aux activités de formation et de recher­che en maintenance industrielle, électronique industrielle et informatique.
  • Bénéficier d’une vie étudiante misant sur la culture littéraire et scientifique : nuits blanches thématiques, partenariat avec le milieu, développement de l’entrepreneuriat, Fablab…
Dans les projets liés à ces expériences, le Cégep de Sept-Îles opère en partenariat avec des entreprises et universités renommées : IBM, Pratt & Whitney, Aluminerie Alouette, ArcelorMittal, constituantes de l’Université du Québec (École de technologie supérieure, UQAM, UQAR, UQAC), Université Laval, Wisconsin-Madison University, Universidad Nacional de Rosario, Suzhou Chien-Shiung Institute of Technology…

Sept-Îles, carrefour nordique et maritime, est la porte d’entrée d’un immense territoire qui constitue à bien des égards la nouvelle frontière du Québec. Par ses activités de formation et de recherche, le Cégep de Sept-Îles joue un rôle clé dans le développement de ce territoire et, à travers les domaines d’expertise qui lui sont propres, il se distingue et est reconnu à l’échelle du Québec.
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